Médiév'art | Accueil | Références | Produits | Tailles | Photos | Boutique | Promotions | Tarifs | Devis | Délais | CGV








Mentions légales, droits photos et attributions

Le contenu du site n'est pas libre de tout droit.

La licence, le crédit d'auteur et le statut des documents utilisés sont affichés. Si vous maîtrisez la pratique du droit d'auteur vous vous y retrouverez facilement et saurez comment procéder au besoin si vous désirez utiliser une partie du contenu du site, dans le cas contraire ou si vous avez un doute pour la réutilisation d'un document texte ou photo, vous pouvez nous contacter pour en connaître le statut et obtenir éventuellement l'autorisation de reproduction.



Les photos de la boutique:

Les photos de nos fabrications dans la boutique en ligne, de même que toutes les photos exclusives Médiév'art à peuvent être utilisées sous condition:
  • nous en informer par courriel,
  • ne pas les utiliser à des fins commerciales sans notre consentement écrit,
  • ne pas les utiliser à des fins de dénigrement ou dénaturant la réputation de Médiév'art, ni pour tout usage contrevenant aux lois et bonnes moeurs.
  • Mentionner impérativement la paternité "photo Médiév'art.com".
Sont exclues de cette autorisation les photos comportant des personnes et soumises de fait au droit à la vie privée.



Le contenu littéraire:
Pour ce qui concerne la paternité des textes et de tout le contenu littéraire du site, Licence Creative Commons medievart.com

Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France. Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.


La documentation iconographique:

Toute la documentation historique et iconographique a été collectée dans un souci didactique complémentaire mais indépendant de notre boutique en ligne, certains documents peuvent être réservés à l'utilisation sous une licence plus restrictive et mentionnée à chaque fois. Nos visiteurs sont priés de veiller à se conformer à l'esprit de ces licences pour toute réutilisation.

Les photos et documents illustrant les pages "histoire" ressortissent à des droits divers selon les documents, un grand nombre est sous licence Créative Commons que vous pouvez consulter en cliquant sur les photos et disponibles en partage à l'identique sous la même licence. En cas de doute ou si un lien ne fonctionne plus vous pouvez nous contacter.

Dans l'éventualité d'une source ou d'un crédit qui aurait échappé à notre vigilance ou qui aurait été mal attribué, nous vous en présentons toutes nos excuses par avance et nous restons à votre écoute. Vous pouvez nous contacter pour que nous puissions y remédier courtoisement dans les plus brefs délais, en faisant retirer immédiatement le document ou en rectifiant le titre ou le crédit à votre convenance.


Bien cordialement,

Daniel Bourgues




Retour haut de page

Pour envoyer votre message...


MEDIEV´ART, FOURNISSEUR DES PLUS GRANDS SPECTACLES, FILMS ET CASCADEURS.
Création et fabrication de matériels,   costumes, décors et accessoires de spectacles historiques
Maison fondée en 1990   -   ZA de la Brisse   -   Bâtiment I   -   47800 MIRAMONT de GUYENNE
Marque déposée 05 3 341688.